La présente licence d’utilisation (la « licence ») est un contrat entre vous et EURL ZENATI (« nous »), éditeur de Séance. Elle s’applique à l’application Séance pour Mac, à ses mises à jour et à sa documentation (le « logiciel »). En installant ou en utilisant le logiciel, vous acceptez la licence ; si vous ne l’acceptez pas, ne l’installez pas et ne l’utilisez pas. Lorsque vous achetez une licence à vie, les conditions générales de vente s’appliquent également.
L’essentiel
- Vous pouvez essayer Séance gratuitement pendant 14 jours.
- La licence à vie, achetée une fois, couvre tous vos Mac personnels, pour vous et votre foyer, sans limite de durée et avec toutes les mises à jour.
- Séance est destiné à un usage privé : pas d’usage commercial, pas de projection publique.
- Vous n’y ajoutez que des vidéos que vous avez le droit de regarder.
- Le logiciel reste notre propriété : ne le copiez pas, ne le modifiez pas et ne contournez pas ses protections, sauf dans les cas prévus par la loi.
- Vos droits de consommateur restent entiers.
Définitions
- Clé de licence : le code personnel reçu par e-mail après l’achat, qui active la licence à vie.
- Foyer : vous et les personnes qui vivent habituellement sous votre toit.
- Mac personnel : un ordinateur Mac dont vous êtes propriétaire ou que vous utilisez à titre privé.
- Vos contenus : les vidéos, sous-titres, images et autres fichiers que vous ajoutez à Séance.
Propriété
Le logiciel est une œuvre protégée par le droit d’auteur. Il vous est concédé sous licence, et non vendu : nous en restons seuls titulaires, à l’exception des composants de tiers mentionnés plus bas, qui appartiennent à leurs auteurs. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés par la licence sont réservés.
Licence d’essai
À partir du premier lancement, nous vous concédons gratuitement, pour 14 jours, le droit personnel et non exclusif d’installer le logiciel sur vos Mac personnels et d’utiliser toutes ses fonctions afin de l’évaluer, dans les conditions de la présente licence.
L’essai ne vous engage à rien. À son terme, l’utilisation du logiciel nécessite une licence à vie ; vos vidéos ne sont pas touchées, et votre bibliothèque et vos réglages restent enregistrés sur votre Mac. Vous ne devez pas chercher à prolonger l’essai par des moyens détournés (réinstallation, modification de la date du Mac…). La licence d’essai ne peut pas être cédée.
Licence à vie
Lorsque vous avez acheté une licence et activé votre clé, nous vous concédons, pour le monde entier, le droit non exclusif :
- d’installer et d’utiliser le logiciel sur tous vos Mac personnels, sans limite de nombre ;
- d’en permettre l’utilisation, sur ces Mac, aux membres de votre foyer ;
- pour un usage exclusivement privé, ni commercial ni professionnel ;
- pour toute la durée de protection du logiciel par le droit d’auteur, sans paiement supplémentaire, sous réserve de la section « Fin de la licence » ;
- avec toutes les mises à jour que nous publions.
Activation
Pour activer la licence à vie, vous saisissez votre clé dans Séance ; aucun compte n’est nécessaire. La clé est personnelle : ne la publiez pas et ne la communiquez pas en dehors de votre foyer. Si vous la perdez, nous pouvons vous la renvoyer à l’adresse e-mail utilisée pour l’achat.
Si une vérification en ligne de la clé devenait nécessaire, elle se limiterait à la clé et aux informations techniques strictement nécessaires, et nous mettrions à jour la présente licence et notre politique de confidentialité avant sa mise en service.
Ce que la loi vous permet
Conformément à l’article L122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, et quelles que soient les autres stipulations de la licence, vous pouvez :
- faire une copie de sauvegarde du logiciel lorsqu’elle est nécessaire pour en préserver l’utilisation ;
- observer, étudier ou tester le fonctionnement ou la sécurité du logiciel afin de déterminer les idées et principes à la base de ses éléments, lorsque vous effectuez une opération de chargement, d’affichage, d’exécution, de transmission ou de stockage que vous êtes en droit d’effectuer ;
- reproduire ou traduire son code lorsque c’est indispensable pour obtenir les informations nécessaires à l’interopérabilité avec un logiciel créé de façon indépendante, dans les conditions et limites prévues par ce texte.
Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs du logiciel, comme le permet le même article.
Restrictions
Sauf dans les cas où la loi l’autorise expressément, ou avec notre accord écrit, vous vous engagez à ne pas :
- copier le logiciel au-delà de ce que permet la licence, le louer, le prêter, le revendre, le sous-licencier ou le mettre à la disposition de personnes extérieures à votre foyer, sous réserve de la cession prévue plus bas ;
- l’utiliser à des fins commerciales ou professionnelles, ou pour des projections publiques, même gratuites (salle, bar, hôtel, commerce, événement, diffusion en ligne…) ;
- le modifier, l’adapter, le traduire, le décompiler ou le désassembler ;
- contourner ou neutraliser la durée d’essai, la vérification de la clé ou toute autre mesure technique, ni créer, partager ou vendre des clés ;
- retirer ou masquer les mentions de droits d’auteur, de licences ou d’attribution, notamment celles de TMDB, de TVmaze et de FFmpeg ;
- utiliser le logiciel pour extraire en masse, réutiliser ou redistribuer les informations et images fournies par les services de données tiers ;
- utiliser le logiciel d’une manière contraire à la loi ou aux droits de tiers.
Vos contenus
Séance ne fournit, ne vend, ne télécharge ni ne partage aucun film, aucune série ni aucune vidéo. Vous y ajoutez vous-même vos contenus et vous en êtes seul responsable. Vous vous engagez à :
- n’ajouter que des fichiers que vous avez le droit de détenir et de regarder : vos vidéos personnelles, des œuvres que vous avez acquises ou qui sont diffusées sous licence libre, ou des copies réalisées à partir d’une source licite dans les limites prévues par la loi ;
- ne les regarder que dans un cadre privé, au sein du cercle de famille (article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle).
Séance ne permet pas de contourner une mesure technique de protection (DRM). Vos contenus restent sur vos disques : nous n’y avons pas accès.
Vos fichiers
Séance ne modifie ni ne déplace vos fichiers, sauf lorsque vous le lui demandez :
- « Ranger mes fichiers » renomme et déplace des fichiers sur un même disque, après un aperçu que vous validez ; vous pouvez annuler les derniers rangements ;
- « Rapatrier sur ce Mac » copie des titres d’un disque externe vers votre Mac ; les originaux ne sont pas modifiés.
Aucune fonction de Séance ne supprime vos vidéos. Comme pour toute opération sur des fichiers, vérifiez l’espace disponible et conservez une sauvegarde à jour de vos vidéos, par exemple avec Time Machine.
Le mode enfant filtre les titres d’après les classifications d’âge et les genres disponibles, issus des services de données ou de vos fichiers. Ce filtrage automatique peut être imparfait : il ne remplace pas l’accompagnement d’un adulte.
Services de données tiers
Pour afficher les informations des titres, Séance interroge directement, depuis votre Mac, des services tiers : TMDB (uniquement si vous avez saisi votre propre clé d’API TMDB), TVmaze, l’API iTunes Search d’Apple, Wikidata, Wikipédia et Wikimedia Commons. Les informations et images ainsi obtenues :
- appartiennent à leurs auteurs ou aux services qui les fournissent, et restent soumises à leurs conditions : données de TVmaze sous licence CC BY-SA 4.0, données de Wikidata sous licence CC0, textes de Wikipédia sous licence CC BY-SA 4.0, images de Wikimedia Commons sous diverses licences libres ;
- vous sont fournies pour votre usage personnel dans Séance ;
- ne sont pas vérifiées par nous : elles peuvent être incomplètes, inexactes ou dévoiler l’intrigue ;
- dépendent de services que nous ne contrôlons pas, qui peuvent évoluer, se restreindre ou s’interrompre.
La reconnaissance des titres repose sur le nom de vos fichiers et sur ces services : un titre peut être mal identifié, et vous pouvez alors le corriger avec « Corriger l’identification ». Si vous saisissez votre propre clé d’API TMDB, vous devez respecter les conditions d’utilisation de l’API TMDB. Ce produit utilise l’API TMDB mais n’est ni approuvé ni certifié par TMDB.
Le mode hors ligne (Réglages › Métadonnées) interrompt toute requête vers ces services.
Apple Intelligence
Sur les Mac compatibles, Séance utilise Apple Intelligence pour certaines fonctions : résumés « Précédemment… », traduction des résumés en français et suggestions. Ces textes sont générés automatiquement, sur votre Mac, par le modèle d’Apple : ils peuvent contenir des erreurs ou des inexactitudes. Leur disponibilité dépend d’Apple (Mac compatible, langue, région, activation), et l’utilisation d’Apple Intelligence est soumise aux conditions d’Apple. Vous pouvez désactiver ces fonctions dans Réglages › Métadonnées.
Composants tiers
Le logiciel intègre ou utilise des composants de tiers soumis à leurs propres licences, dont nous ne sommes pas titulaires. Ces licences prévalent pour les composants concernés : la présente licence, y compris la section « Restrictions », ne restreint aucun des droits qu’elles vous accordent, notamment celui de modifier ou de remplacer ces composants et d’en étudier le fonctionnement.
Séance intègre en particulier FFmpeg (outils ffmpeg et ffprobe), logiciel libre utilisé pour lire certains formats, dans une version compilée sous licence GNU LGPL version 2.1 ou ultérieure. FFmpeg appartient à ses auteurs (voir ffmpeg.org), qui vous le concèdent directement selon cette licence ; le texte de la licence et le code source correspondant à la version fournie sont accessibles depuis la page Crédits. Les autres crédits figurent dans Séance (Réglages › À propos) et sur cette même page.
Mises à jour
Nous pouvons publier des mises à jour : corrections, sécurité, compatibilité et améliorations. Toutes celles que nous publions sont incluses dans la licence à vie. Nous fournissons les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du logiciel pendant au moins deux ans à compter de votre achat, comme le précisent les conditions générales de vente.
Nous vous informons des mises à jour disponibles, et leur installation est recommandée. Si vous n’installez pas dans un délai raisonnable une mise à jour nécessaire dont nous vous avons signalé la disponibilité et les conséquences de sa non-installation, nous ne répondons pas d’un défaut de conformité résultant uniquement de cette absence d’installation, sauf si elle est due à des lacunes dans nos instructions d’installation. Pendant l’essai, aucune mise à jour n’est due.
Chaque mise à jour est régie par la présente licence, dans sa version en vigueur lors de sa publication, sans réduire les droits que vous avez acquis.
Cession de la licence
Vous pouvez céder votre licence à vie à une autre personne, en une seule fois et pour sa totalité, à condition de nous en informer par e-mail en indiquant l’adresse e-mail du nouveau titulaire, puis de cesser d’utiliser le logiciel et de le supprimer de vos Mac. Le nouveau titulaire, lié par la présente licence, reçoit une nouvelle clé ; l’ancienne cesse d’être valable. La licence d’essai n’est pas cessible.
Garanties
Licence à vie : vous bénéficiez de la garantie légale de conformité des contenus numériques (articles L224-25-12 et suivants du Code de la consommation), de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) et de notre garantie commerciale « Satisfait ou remboursé », décrites dans les conditions générales de vente.
Licence d’essai : l’essai étant gratuit et ne nécessitant aucune donnée personnelle, la garantie légale de conformité des contenus numériques ne s’y applique pas. Vous conservez vos autres droits, notamment en cas de faute de notre part.
Responsabilité
Nous sommes responsables envers vous de la bonne exécution de nos obligations, dans les conditions prévues par la loi. Nous ne le sommes pas lorsque l’inexécution ou le dommage est imputable à votre fait (notamment une utilisation contraire à la licence, une configuration non compatible ou vos contenus), au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou à un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Vous êtes seul responsable de vos contenus et de l’usage que vous en faites. Aucune clause de la licence ne limite ni n’exclut les droits que vous tenez de la loi.
Fin de la licence
- Vous pouvez mettre fin à la licence à tout moment en supprimant le logiciel de vos Mac. Ce choix n’ouvre pas droit à remboursement, sauf dans les cas prévus par les conditions générales de vente (garantie « Satisfait ou remboursé », garanties légales).
- En cas de manquement grave à la licence, comme la diffusion ou la vente de clés, le contournement de ses protections ou des projections publiques, nous pouvons y mettre fin si, après une mise en demeure par e-mail, le manquement n’a pas cessé dans un délai de 15 jours.
- À la fin de la licence, vous cessez d’utiliser le logiciel et le supprimez de vos Mac. Vos contenus et les données de votre bibliothèque restent à vous : rien n’est supprimé sur vos disques.
Arrêt de Séance
Si nous devions cesser définitivement de développer et de distribuer Séance, nous ferions en sorte, dans la mesure du possible, que les licences achetées restent utilisables, par exemple en publiant une dernière version qui ne nécessite plus de vérification de licence. Les fonctions qui dépendent de services tiers pourraient toutefois cesser de fonctionner.
Modifications
Nous pouvons faire évoluer la licence, notamment à l’occasion d’une mise à jour, et nous vous en informons au préalable. Une nouvelle version ne réduit jamais les droits que vous avez acquis, notamment la durée de votre licence à vie, le nombre de Mac et les mises à jour incluses.
Droit applicable
La licence est soumise au droit français, sans vous priver de la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence. Les litiges sont réglés comme le prévoient les conditions générales de vente, y compris le recours gratuit à un médiateur de la consommation.
La licence est rédigée en français. Des traductions en anglais, en italien, en espagnol et en allemand sont proposées pour votre commodité ; en cas de divergence, la version française prévaut, dans la mesure permise par la loi de votre pays de résidence.
Contact
EURL ZENATI, 60 rue François Ier, 75008 Paris, France. E-mail : [email protected].